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Common Law et Commonwealth Caraïbe

Essai,

Common Law et Commonwealth Caraïbe

Cet ouvrage souhaite apporter aux étudiants de droit et au public francophone concerné un accès méthodique à un espace légal peu connu, en-dehors des recherches spécialisées de langue anglaise, le Commonwealth caraïbe. Il est divisé en trois sections.

La SECTION I retrace l'origine de la Common law de l'Angleterre et du Pays de Galles, et en présente les grands traits spécifiques qui marquent l'ensemble des pays qui en ont hérité. La SECTION II est consacrée aux Etats-Unis, qui constituent dans le monde actuel la plus grande nation pratiquant une forme adaptée de Common law, et qui exercent, de par la proximité géographique et la puissance d'attraction, une influence de plus en plus marquée dans l'évolution juridique actuelle de la région. C'est à partir de ces fondements historico-géographiques que la SECTION III décrit les aspects les plus marquants des systèmes juridiques du Commonwealth caraïbe.

Calqués, jusqu'aux indépendances, sur le modèle britannique, ceux-ci n'en présentent pas moins un certain nombre de particularités, soit issues d'un passé colonial mouvementé, soit liées, depuis les indépendances, à des volontés politiques de plus grande souveraineté juridique, ou à des impératifs de réalisme économique. Il en ressort que l'une des caractéristiques principales de la "caribéisation" en cours du système juridique hérité dans le Commonwealth caraïbe est la contradiction entre, d'une part, la nécessité de plus en plus pressante de se mettre en conformité avec une législation toujours davantage internationalisée et homogénéisée, et, d'autre part, cette exigence juridique fondamentale de la diversité des peuples, qui est de se reconnaître à travers les lois qui les gouvernent.